Aller au contenu

Les mentions légales et les obligations de l’auteur autoédité

Les mentions légales et les obligations de l’auteur autoédité sont parfois confuses si tu débutes dans cette aventure. C’est même le cas pour les plus anciens d’entre nous !

Afin de t’éviter de chercher plus longtemps, j’ai compilé l’ensemble des obligations légales obligatoires et facultatives à noter dans ton livre. De plus, je t’explique comment utiliser ton pseudonyme et conserver ton identité réelle secrète aux yeux de tes lecteurs si c’est ce que tu souhaites.

Le tout en m’appuyant sur les informations transmises par la BnF (Bibliothèque Nationale de France) et l’AFNIL (qui fournit les numéros ISBN).

Si tu suis les conseils de cet article, tu respecteras les règles en vigueur en toute simplicité !

Tu n’as pas le temps de lire cet article ? Je te recommande de regarder cette vidéo de 5 minutes qui résume les éléments essentiels concernant les mentions obligatoires.

En complément, je te recommande aussi de lire ces articles : 

Une femme montre un livre ouvert avec des flèches et des lignes pour mettre en page un livre
Mettre en page un livre

Pour savoir où placer les mentions légales dans ton manuscrit

C’est quoi l’ISBN d’un livre ?

Tout sur les numéros ISBN ebook et les codes-barres.

Les mentions légales d’un livre

Très bien, commençons par faire un récapitulatif sur les mentions légales obligatoires et facultatives.

C’est quoi les mentions légales d’un livre ?

Tout d’abord, les mentions légales concernent tous les livres, peu importe leur version et format. Les livres papier et les versions numériques doivent donc contenir ces mentions obligatoires.

Certaines mentions légales sont particulières selon si tu passes par une plateforme d’autoédition (Amazon entre autres) ou un imprimeur indépendant de ta ville par exemple.

Quoi qu’il en soit, dans l’autoédition, c’est à toi de les écrire.

Où sont inscrites les mentions légales dans un livre ?

Les mentions légales doivent être inscrites au verso de la page de titre (page 6 généralement et si tu suis l’ordre que je recommande dans mes articles et vidéos). Mais certaines mentions peuvent être écrites à la fin de l’ouvrage. Pour ma part, je préfère toutes les mettre au début du livre ! C’est plus simple.

 

Je t’explique l’ordre et du placement des pages dans mon article : « Mettre en page un livre » (cique sur le lien). De plus, je t’explique comment mettre en page un livre dans une série de vidéos de 5 minutes chacune. 

Très bien, je vais maintenant te dire quoi écrire. Commençons par les mentions légales obligatoires. Car tu verras qu’elles ne le sont pas toutes.

Les mentions légales obligatoires

Nom et adresse de l’éditeur

En autoédition, l’auteur est aussi l’éditeur.

Il te suffit d’écrire ton prénom et ton nom, ou ton pseudo si tu en as un.

Note : si tu veux en savoir plus sur l’utilisation d’un pseudonyme, rends-toi à la fin de cet article en cliquant sur cette flèche. 

Concernant l’adresse, en autoédition, le nom de la commune ou du département est accepté.

Ce qu'en dit la BnF

Bibliothèque Nationale de France

« Pour la mention d’adresse de l’éditeur, celui-ci n’est pas tenu d’indiquer son adresse personnelle, la mention de la commune, voire du département suffit.

J’attire votre attention sur la nécessité d’indiquer des coordonnées personnelles valides sur la déclaration de dépôt légal (qui n’est pas un document public) afin que nous puissions envoyer le récépissé de dépôt ou contacter l’éditeur si besoin.

Donc sur la déclaration, dans la rubrique « Identification du déposant » il faut indiquer le pseudonyme d’éditeur ou la marque d’édition (tel qu’il est indiqué sur le livre), avec une adresse postale valide pour que nous puissions envoyer le récépissé (attention au libellé sur la boîte aux lettres pour que le courrier arrive !) L’éditeur peut cocher la case indiquant qu’il ne souhaite pas que son adresse personnelle figure dans les données bibliographiques au Catalogue de la BnF. »

Source : Réponse de la BnF par email le 27 mai 2022

Imprimeur

Si tu passes par un imprimeur indépendant (près de chez toi par exemple), inscris la raison sociale et l’adresse de l’imprimeur.

Si tu utilises une plateforme d’impression à la demande, tu n’as pas besoin d’écrire d’adresse puisque c’est la plateforme qui ajoutera cette mention à la fin du livre.

Pour Amazon par exemple, il est écrit « Printed in Poland by Amazon Fulfillement ».

Attention, certaines plateformes te demandent de l’inscrire toi-même, dans ce cas, ils te donnent les éléments à ajouter. Par exemple : « Imprimé à la demande par TheBookEdition.com à Lille (Nord) – Imprimé en France »

Date d’impression

Il faut aussi préciser la date d’achèvement de tirage si tu passes par un imprimeur indépendant.

Mais lorsque tu autoédites grâce à une plateforme, note juste la mention « Imprimé à la demande ». En effet, tu ne peux pas savoir combien d’exemplaires seront imprimés et tu n’as pas de date de fin de tirage.

Numéro ISBN

Ensuite, il faut noter le ou les numéros ISBN du livre. D’ailleurs, le numéro ISBN doit aussi être inscrit sur la 4e de couverture. Tu peux préciser les différents numéros ISBN selon les versions (ebook, livre broché, poche, audiobook…). C’est l’AFNIL qui les fournis si tu en fais la demande. Tu peux lire mon article « Faire sa demande de numéros ISBN à l’AFNIL » à ce sujet (clique sur le lien). 

Date de dépôt légal

Il te faut aussi écrire le mois et l’année du dépôt légal à la Bibliothèque Nationale de France (BnF). J’ai publié une vidéo sur le dépôt si tu veux en savoir plus.

Tu peux aussi lire le tutoriel sur ce Blog : Comment faire le dépôt légal d’un livre autoédité à la BnF ? Tuto complet (clique sur le lien). Pense aussi à regarder la vidéo dédié sur la chaîne YouTube liée à ce site. 🙂

Note : La date du dépôt légal correspond à la déclaration à la BnF même si ton livre n’est enregistré que plus tard ! Autrement dit, si tu prévois de publier ton livre au mois de juillet, écris « Dépôt légal : janvier 2022 » dans ton manuscrit. Puis effectue la déclaration en ligne au mois de juillet de cette même année. Enfin, dès que ton livre est publié, fais-toi parvenir au moins un exemplaire et renvoie-le directement à la BnF.

Droits d’auteur

Pense aussi à noter les noms du créateur de la couverture de ton livre, du photographe, de l’illustrateur, etc. Utilise leur nom légal (nom d’entreprise) et pense à y ajouter le nom de leur site internet.

Mention obligatoire pour les livres jeunesse

Si ton livre est destiné à un public de moins de 18 ans, il faut que tu ajoutes une mention spéciale suivie du mois et de l’année du dépôt auprès de la CSCPJ (Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l’enfance et à l’adolescence).

« Loi N° 49-956 du 14 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse. » Dépôt : Mois Année »

Je t’explique cette étapes en détails dans mon article « Comment faire le dépôt légal d’un livre autoédité à la BnF ? Tuto complet » (clique sur le lien). 

Le prix de vente

J’en profite pour préciser que le prix de vente du livre, en Euros et TTC, doit être noté sur la 4e de couverture. J’illustre cette obligation dans mon article  « Créer la couverture d’un livre broché et ebook ». Tu n’as pas besoin de le noter dans le manuscrit par contre.

un livre ouvert pour symboliser les mentions légales
Photo de Pixabay sur Pexels: https://www.pexels.com/fr-fr/photo/photographie-de-mise-au-point-selective-d-un-livre-a-reliure-souple-blanc-267586/

Maintenant que nous avons fait le tour des mentions légales obligatoires, passons aux facultatives.

Les mentions légales facultatives

En plus des mentions légales obligatoires, tu peux en ajouter quelques-unes facultatives. Tu verras qu’elles sont tout aussi importantes, surtout dans l’autoédition.

Le Copyright suivi du nom de l’auteur

Le « © » entouré d’un cercle et qui symbolise le Copyright, suivi du nom de l’éditeur et donc de l’auteur dans l’autoédition, et de l’année de publication n’est pas obligatoire en France. Il s’agit d’une tradition. Elle ne protège pas l’œuvre de la copie. Mais c’est une pratique très courante que je te recommande.

Le site internet de l’auteur

Il n’est aucunement obligatoire de noter un site internet. Mais j’aime le faire lorsque c’est possible. En effet, c’est ici que les maisons d’édition l’inscrivent. Alors pourquoi par nous !

La protection des droits d’auteur

Bien souvent, les livres portent un court texte relatif aux Code de la Propriété Intellectuelle ou de droits d’auteur. C’est facultatif mais cela permet de dissuader les éventuels copieurs.

Voici un exemple court et pratique : 

« Tous droits réservés, y compris de reproduction partielle ou totale, sous toutes ses formes »

La mention des collaborateurs

Note bien les noms de celles et ceux qui ont participé à la création du livre : bêtas-lecteurs, correcteurs, graphistes, illustrateurs… C’est une manière de mettre en avant la participation de ces professionnels. Tu peux aussi ajouter le nom et le lien de leur site internet.

Mention des faits non réels

Si tu le souhaites, tu peux même ajouter la mention suivante :

« Toute ressemblance avec des faits et des personnages existants ou ayant existés serait purement fortuite et ne pourrait être que le fruit d’une pure coïncidence. »

Cependant, elle est purement informative et elle ne te décharge pas de ta responsabilité. En effet, le respect de la vie privée prévaut sur la liberté de création. Malheureusement, aucune mention ne permettrait d’échapper à d’éventuelles poursuites. Par contre, il est possible de demander aux personnes concernées si leur mention ne leur cause aucun préjudice et de bien conserver leur réponse écrite et datée, par email par exemple.

Fait amusant

Cette mention a été utilisée à l’origine après la sortie d’un film sur la vie et la mort de Raspoutine. Elle est maintenant couramment utilisée dans les livres car elle permettrait de protéger en général les éditeurs, créateur et auteurs des attaques pour diffamation. Je te mets le lien de la vidéo qui décrit ses origines dans la description. https://davidcastellolopes.com/aux-origines-de-la-mention-toute-ressemblance-avec-des-personnages-existants-serait-purement-for/

Exemples concrets de mentions légales d’un livre

Rien ne vaut un exemple concret pour mieux comprendre comment écrire les mentions légales d’un livre.

Modèle complet

Ici, je t’offre le modèle complet à compléter :

© Auteur, Année

Nom (ou raison sociale) et adresse de l’éditeur

Siteinternet.com

Nom (ou raison sociale) et adresse de l’imprimeur

(+ pays en cas d’impression à l’étranger) – sauf si Amazon

« Fin du tirage : jour mois année » ou : Imprimé à la demande

Dépôt légal : mois Année

Si livre jeunesse : « Loi N° 49-956 du 14 juillet 1949

sur les publications destinées à la jeunesse. » Dépôt : mois Année

ISBN ebook : XXXXX

ISBN broché : XXXXX

ISBN livre audio : XXXXX

Graphiste :

Illustrateur :

Image de couverture :

Couverture (montage) :

Mise en page :

« Tous droits réservés, y compris de reproduction partielle ou totale, sous toutes ses formes »

Modèle simplifié pour l’auteur autoédité

Et voici le modèle simplifié pour l’auteur autoédité !

© Auteur, AAAA

Imprimé à la demande

Dépôt légal : mois année

ISBN ebook : XXXXX

ISBN broché : XXXXX

Siteinternet.com

Tous droits réservés, y compris de reproduction partielle ou totale, sous toutes ses formes

Modèle complété pour l’exemple

Enfin, je te montre ce que cela donnerait une fois complété, sans collaborateurs :

© Emilie Varrier, 2022

Imprimé à la demande

Dépôt légal : juillet 2022

ISBN ebook : 1234567891234

ISBN broché : 1234567891247

emilievarrier.com

Tous droits réservés, y compris de reproduction partielle ou totale, sous toutes ses formes

 

Utilisation et choix d’un pseudonyme

Nous avons vu que le nom et l’adresse de l’éditeur font partie des mentions légales obligatoires à inscrire dans un livre.

Or, en autoédition, l’auteur autoédité est l’éditeur. Mais lorsque celui-ci choisit de cacher son identité réelle pour utiliser un pseudonyme, cette question pose un doute : Quel nom inscrire ? Doit-on révéler notre identité réelle finalement ?

Tu n’as pas à révéler ton véritable nom. Tu peux noter ton pseudo dans les mentions légales.

Ce qu'en dit la BnF​

Bibliothèque Nationale de France

« En réponse à votre courriel, je vous confirme que le recours à un pseudonyme d’auteur est très fréquent, en particulier dans l’autoédition.

La mention d’éditeur fait partie des mentions obligatoires qui doivent figurer sur un livre. Si l’éditeur ne souhaite pas que son véritable nom apparaisse, il doit utiliser un pseudonyme (qui peut être le même que celui de l’auteur) ou une marque d’édition.

Attention ! il doit s’assurer que le nom choisi n’est pas déjà utilisé et protégé. »

Source : Réponse par email de la BnF le 27 mai 2022

Si tu veux en savoir plus sur le choix d’un pseudonyme, je te conseille de lire l’article suivant, publié sur le Blog de kobowritinglife.fr « Comment utiliser un pseudonyme (règles juridiques à appliquer, conséquences sur mes droits…) »

https://kobowritinglife.fr/2022/03/09/comment-utiliser-un-pseudonyme-regles-juridiques-a-appliquer-consequences-sur-mes-droits%EF%BF%BC%EF%BF%BC/

Nous voilà arrivés à la fin de cet article. J’espère que tu as tout ce qu’il te faut pour bien écrire les mentions obligatoires dans ton manuscrit.  

 

Je te souhaite une belle autoédition ! 

Émilie

Emilie Varrier

Emilie Varrier

Romancière autoéditée, je soutiens les auteurs dans l'autoédition de leurs livres grâce à une méthode unique : la Co-Autoédition. Depuis 2018, mon expérience a renforcé mon savoir-faire et mon expertise de l'autoédition.

Toutes mes articles
Emilie Varrier

Emilie Varrier

Romancière autoéditée, je soutiens les auteurs dans l'autoédition de leurs livres grâce à une méthode unique : la Co-Autoédition. Depuis 2018, mon expérience a renforcé mon savoir-faire et mon expertise de l'autoédition.

Toutes mes articles

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Table des matières

Les thèmes

Guide gratuit

Toutes les étapes de la création de ton livre expliquées !
Avance efficacement dans l’autoédition de ton livre en suivant mes conseils et mes astuces.
Cela pourrait t'intéresser
Catégories

Table des matières

Guide gratuit

Toutes les étapes de la création de ton livre expliquées !
Avance efficacement dans l’autoédition de ton livre en suivant mes conseils et mes astuces.
Je n'ai pas pu confirmer ton inscription.
Tu vas bientôt recevoir un email afin de confirmer ton inscription puis je t’enverrai le guide !

Télécharge le guide gratuit de l’autoédition pas-à-pas

Note ton nom et ton adresse e-mail pour recevoir le guide dès maintenant. Par la suite, je t'enverrai des conseils et des astuces afin de te guider dans la création et la publication de ton livre.

Ton outil indispensable

GUIDE GRATUIT

Pour les auteurs qui débutent dans l'autoédition

Toutes les étapes de la création de ton livre expliquées et à suivre pas-à-pas.