Bonjour Texier,

En effet, il n’est pas autorisé d’envoyer l’épreuve (le BAT) d’Amazon à la BnF.
En autoédition, on est autorisés à envoyer l’exemplaire après la publication effective.
Pour te rassurer, tu peux faire la déclaration en ligne avant la publication. Et t’occuper tranquillement de l’envoi de l’exemplaire auteur une fois ton livre publié.

D’ailleurs, j’explique tout cela dans l’article ci-dessus :
« Dès que tu seras en possession d’un exemplaire de ton livre broché (pas l’épreuve interdite à la vente), il te faudra l’envoyer à la BNF par la Poste.
Tu peux repousser cette étape à plus tard, le temps de publier et de faire envoyer un exemplaire (ce sera le cas avec la plupart des plateformes d’autoédition qui ne te permettent pas de recevoir des exemplaires auteur avant la publication). »

Bonne continuation !
Emilie

Bonjour, et merci à vous pour votre retour. En effet, l’extranet e semble à moi aussi plus agréable et rassurant. Je suis heureuse de savoir que le dépôt a bien été validé par la BnF.
Il ne reste plus qu’à faire découvrir votre livre à ses futurs lecteurs maintenant. 😉
Bonne continuation !
Emilie

Bonjour,
je vous remercie pour votre réponse !
Effectivement, j’ai appelé la BnF mi-mars et la personne que j’ai eue m’a répondu (de manière très pro et très détaillée) qu’ils avaient eu un peu de retard. J’ai eu mon récépissé aujourd’hui, le 27 mars. Le recours à l’extranet me semble néanmoins plus sécurisant !
Merci encore pour vos conseils et bonne journée à vous,
Cordialement,

Bonjour,

Les délais de traitement à la BnF peuvent effectivement être assez longs, surtout pour les envois papier, et il n’est pas rare de recevoir le récépissé plusieurs semaines, voire quelques mois après l’envoi.

En pratique, en autoédition, il est courant que le livre soit mis en vente alors que le dépôt légal est en cours de traitement. L’important est surtout d’avoir bien effectué l’envoi et de pouvoir en garder la preuve (reçu postal, copie du formulaire, échanges par email, etc.).

Si la BnF vous répondu, vous pouvez conserver ce message avec vos documents : cela constitue déjà un élément rassurant en cas de question ultérieure.

Pour toute situation particulière ou en cas de doute, le plus sûr reste de reprendre contact directement avec la BnF, qui pourra vous confirmer l’état de votre dépôt.

Bonne continuation pour votre livre et bonne journée. 🙂

J’ai envoyé un exemplaire de mon livre à la BnF par voie postale avec le formulaire en 3 exemplaires (donc sans passer par l’extranet). Avez-vous une idée des délais de réception du récépissé ? Je leur avais envoyé le livre le 20 décembre dernier et à ce jour, je n’ai toujours rien reçu.

J’avais envoyé un mail à la BnF courant janvier pour voir où cela en était. Ils m’ont dit que les délais étaient assez longs mais qu’il était possible de procéder à la mise en vente du livre sans avoir le récépissé. L’ennui étant qu’à part ce mail de réponse, je n’ai aucune preuve d’envoi à la BnF et l’amende est assez lourde si on n’effectue pas l’envoi. Y a-t-il un seuil de tolérance de leur part ? Est-il possible de leur envoyer le livre après la mise en vente ?

Merci par avance pour votre réponse et bonne journée,

👉 Bonne nouvelle : tu n’as pas de date limite très stricte, mais il est préférable de l’envoyer dès que possible après la publication. Tu peux attendre un peu si tu veux regrouper tes impressions ou trouver une solution plus économique, l’important est de ne pas oublier ce dépôt à terme.

Courage — tu n’es pas la seule à trouver cette étape frustrante, mais elle fait partie des démarches légales obligatoires par lesquelles tous les auteurs passent 💪

Bonjour Marie-Line. Si tu ne destines pas ton livre aux moins de 18 ans, tu n’es pas responsable que eux le lisent. Donc non, tu n’as pas à t’occuper du dépôt jeunesse. 🙂

Bonjour Marion,
Les données légales doivent êtres inscrites au moment de l’impression. Elles se notent sur la page des données légales. Tu peux les insérer au moment de la mise en page. Non, pas d’étiquettes et encore moins écrites à la main.

Bonjour Gonin.
> Dois-je envoyer le PDF du livre à la CSCPJ avant de faire le dépôt légal à la BNF sur internet?
Peu importe l’ordre, il faut faire ces dépôt le plus tôt possible une fois le livre terminé. Souvent, si tu autoédites sur Amazon KDP, tu t’occupes du dépôt légal dans la foulée de la publication. 🙂

> La date du dépôt légal du livre, est-ce la date de dépôt légal sur internet ?
Oui, tu peux noter le mois au lieu de la date exacte. Il est même possible de noter le trimestre.

> Autre question: il y aura une version en anglais, dois-je faire 2 dépôts, un pour chaque version ou un seul suffit ?
Oui, il faudra effectuer un dépôt pour la version traduite également. Il il a des cases pour noter qu’il s’agit d’une traduction au moment du dépôt légal à la BnF

Bonne autoédition !

Bonjour Sara, toutes mes excuses pour le retard de réponse. Tu ne seras pas amendée si tu déposes les exemplaires de ton livre même après la date. La BnF ne va pas te dénoncer. 🙂 C’est seulement si l’autorité compétence te contrôle que tu risques une amende. Je te conseille (et à tous els auteurs dans cette situation) de déposer leur livre à la BnF le plus tôt possible, même après un long retard. Il est possible d’ajouter une petite note au moment du dépôt pour prévenir la BNF que tu souhaites régulariser suite à une erreur. Tout va bien. 🙂

Bonjour,

J’ai auto-éditée mon roman (le même roman) en deux versions en 2023: l’une en édition collector que j’ai fait imprimer en 500 exemplaires chez un imprimeur et l’autre à la demande chez Amazon.
Mon problème c’est que j’ai bien envoyé la version collector à la BNF, mais pas celle d’Amazon. Je pensais qu’une seule version déposée suffisait puisque c’est le même roman. J’ai appris que non. Ce qui me fait presque 2 ans de retard… J’ai peur d’avoir une énorme amende que je ne pourrai jamais payer. Aidez-moi s’il vous plait, je suis effrayée

Je viens de lire cet article très intéressant pour lequel je vous remercie. J’ai néanmoins une question. Toutes les mentions légales (notre adresse etc) que l’ont doit inscrire doivent être imprimées dans le livre ou on peut les ajouter à la main ou en collant une etiquette?
Ou alors je n’ai rien compris et c’est pas du tout dans le livre mais juste dans la déclaration elle même qui l’accompagne?
Merci!

Merci pour cet article pédagogique et très complet. Mon livre est un journal de voyage donc a priori pas destiné à des jeunes (0-18 ans), mais comment définit-on la littérature jeunesse ? Parce qu’il pourrait y avoir des jeunes qui le lisent et que l’administratif me stresse :’)
Merci pour ta réponse,

Bonjour Camille, heureusement que non. Seule l’adresse de l’auteur est prise en compte pour le dépôt légal. Donc tu n’as que le dépôt légal en France à effectuer. Par contre, tu devras bel et bien en faire un pour la version française, et un autre pour la version anglaise. Bonne continuation !

Bonjour et merci pour votre commentaire Fabrice. Non, dans le cas de l’auto édition, c’est l’adresse de l’auteur qui est prise en compte et non là où il est vendu. Le dépôt légal doit se faire dans ton pays, donc en France si j’ai bien compris. Bonne continuation !

Bonjour Philippe. En effet, il suffit d’écrire « imprimé à la demande » dans les mentions légales du livre papier. C’est Amazon qui se charge d’inscrire le pays d’impression sur l’une des dernières pages du livre. 🙂

C’est parfait Cathy, merci pour ce partage très intéressant. 🙂

***Compte tenu des informations que vous me donnez, je vous invite à procéder comme suit :
vous ne faites pas le dépôt des éditions en anglais puisqu’elles ne sont plus diffusées et que vous avez en projet de les retravailler ;
vous déposez les livres actuellement commercialisés.

Ne changez pas les mentions sur les ouvrages, même si vous n’avez pas fait le dépôt légal au moment de la publication ; déposez les ouvrages tels qu’ils sont mis à la disposition du public.
Il n’y a pas lieu de changer l’indication de la traduction ; vous pouvez avoir traduit un texte que vous n’avez pas publié dans sa langue originale.***

J’espère que ça va marcher cette fois. Car ça s’affiche bien là. Comme la dernière fois. Sinon je recopierais à la main.

Bonjour Cathy, nous ne voyons pas la réponse de la BnF dans votre commentaire, mais je comprends que celle-ci vous a aidé et je m’en réjouie. C’est un plaisir de partager cette expérience de l’autoédition avec vous ! Bonne continuation. Emilie

Voilà, le message s’accompagne bien sur des grandes lignes de la marche à suivre pour le dépôt. Grandes lignes que l’on trouve très bien indiqués et détaillés au max sur votre article. 🙂
Maintenant que j’ai toutes les informations je vais enfin pouvoir déposer mes livres.
J’ai quand même envoyé un message à Amazon. Mes livres sont imprimés en Italie, d’après ce que mentionne les dernières pages. Je leur ai quand même demandé s’ils souhaitait/fallait qu’autre chose y figure.

Je vous remercie en tout cas de toutes vos informations et de votre aide à tous les auteurs comme moi-même.
C’est très gentil de nous faire profiter de votre expérience.
Passer une bonne soirée,

Bonjour Cathy, si les livres originaux ont été publiés à un moment donné, il me semble qu’il faille préciser leur titre lors du dépôt de leur traduction. La BnF en a sans doute besoin pour référence en effet. Cependant, n’ayant jamais connu ce cas de figure, le mieux est de les contacter en direct. Ils sont assez réactifs par email. N’hésitez pas à revenir commenter pour nous faire part de leur réponse. Cela pourrait aider d’autres auteurs. Bien à vous. Emilie

En revanche une dernière question concernant le fait d’indiquer le titre original pour les ouvrages traduits. Mes sept premiers livres sont des traductions de mes propres livres écrit en anglais. Mais je ne les vends plus ces livres, et je ne compte pas les déposer à la BnF. Est-ce que vous pensez que je doive le noter quand même (pour futur référence/rapprochement, ou au contraire éviter de le noter ?
Je vous remercie encore pour tout.

Bonne soirée,

Merci beaucoup.
Oui, j’avais lu que l’on pouvait cocher « a la demande », lors de la création du depot sur internet. C’était par rapport à ce que je devais mettre en mention légal sur le livre en lui-même, du coup cela réponds à mes questions.
Oui, je passe par Amazon (Smashwords aussi pour distribution sur les autres plateformes, mais comme j’ai mis mes livres francais en KU, je les ai enlevé de Smashwords, ce n’est pas là que j’en vendais le plus de toute manière).

Je vous remercie beaucoup pour toutes ces infos précieuses. Je viens de « retaper » tous mes livres francais, (j’ai presque fini on va dire), et du coup, je pense qu’il faut que je les mette à la BnF. J’y avais pensé il y a un moment sans me pencher dessus, ni pensé que c’était en principe obligatoire.
Et puis a priori cela peut aider pour la promo, donner accès à certains sites etc. Donc, à voir.
Et encore merci!

Bonjour Cathy, je t’invite à lire l’article si tu veux savoir comment gérer le dépôt légal de ton livre à la BnF. En effet, la réponse y est détaillée
>>> 1. Le descriptif du document, de ton livre : « Nombre de livres imprimés pour le 1er tirage : si tu fais appel à un imprimeur, tu sais déjà combien de livres il t’imprimera. Si tu passes par une plateforme d’autoédition (Amazon, TheBookEdition, Bookelis, Book on Demand…) tu peux cocher la case « à la demande » car ces plateformes impriment les livres à la demande (commande et achat) des clients. Ils ne font pas de tirages ni de stocks. »
>>> 3. Les données matérielles : « Imprimeur ou dernier façonnier : comme il s’agit de ta première déclaration, tu peux en créer un. Les plateformes te communiquent leurs données quant à l’imprimeur, tu peux aussi noter « Amazon » si c’est ton cas, et cocher la case « impression hors France ». En général, Amazon imprime les livres en Pologne. 😉

Je vous remercie infiniment pour votre réponse.
Par contre je suis désolée mais je vais vous embêter encore un tout petit peu avec une question sur les mentions obligatoires.
Nom et adresse de l’éditeur, a priori c’est moi si j’ai bien compris.
Nom et adresse de l’imprimeur, dois-je mettre amazon, ou puis-je sauter cela?
Mais ma question principale est « date de l’achèvement du tirage ». Je ne comprends pas vraiment ce que cela veut dire puisque les livres sont toujours imprimés. C’est à la demande.
Merci de m’éclairer de vos lumières. C’est vraiment super en tout cas de faire profiter d’autres auteurs de votre expérience.
Bonne journée,
Gaëlle Cathy

Bonjour et merci pour votre commentaire. En effet, ça arrive. Dans ce cas, vous pouvez noter un commentaire au moment de la déclaration auprès de la BnF. Il faudra aussi penser à mettre à jour la date de dépôt légal dans les mentions légales du manuscrit. Pour le reste, le dépôt se fait comme à l’acoutumée. Il se peut que la date de sortie ne puisse pas être correcte (car trop ancienne). Il faut alors mettre la date la plus proche possible. La BnF est assez conciliante. 🙂

Je vous remercie d’avance de toutes informations;
Bonne journée,